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Dès les premières journées de la rentrée scolaire . Les sanctions disciplinaires | Mallette des parents sanctions en maternelle - Forums Enseignants du primaire Guide d'information. Les sanctions peuvent être assorties d'un sursis total ou partiel. Les sanctions peuvent être assorties d'un sursis total ou partiel. PDF Plan de lutte pour contrer l'intimidation et la violence à l'école En cas de récidives (3 réprimandes), privation de droits* ou privation partielle de récréation. Décret n° 91-155 du 6 février 1991 relatif aux dispositions générales applicables aux agents contractuels . LOI n° 2013-595 du 8 juillet 2013 d'orientation et de programmation ... La punition ou la sanction scolaire est, au sens courant, une mesure disciplinaire appliqué à un élève pour un acte répréhensible, mais qui ne constitue pas un délit. Télécopieur : 418 643-3933. Les thèmes abordés dans les actions de formation continue Punition ou sanction - Forums Enseignants du primaire Règles de sanction - École Secondaire Roger-Comtois Formulaire - Rentrée scolaire 20 août 2020 - École Le Tremplin Légis Québec Année scolaire 2021-2022. PDF RÈGLE - cssdgs.gouv.qc.ca 2.3 J'évite de poser des gestes de violence ou d'intimidation dans mes relations avec les autres. Règlements | École secondaire Marguerite-De Lajemmerais Le conseil de discipline, sanction « à vertu exemplaire » III.