La mise en place du contrôle technique des « deux-roues » ne peut être décalé au-delà du 1er octobre 2022. Rapport de la DGCCRF Rapport de la Faculté de Montpellier Bilan 2005-2006 des décisions rendues en matière de pratiques restrictives : quels enseignements tirer des rapports présentés à la CEPC ? Les plus récents. Gestion du personnel. Arrêts et décisions 2020 | Autorité de la concurrence Décision 20-D-12 du 17 septembre 2020 | Autorité de la concurrence 21/10/2021. Le ministre de l'Economie annonce 14 mesures pour la DGCCRF, suite à la mission IGA/IGF, qui seront mises en œuvre au premier semestre 2016. Une piqure de rappel s'il en était besoin, de l'importance que le gouvernement accorde au respect de la réglementation sur les délais de . Publié le 04/12/2019 à 17h00. Liste des avis et décisions | Autorité de la concurrence Ces missions sont indispensables au bon fonctionnement de la DGCCRF et des . Les décisions récentes de l'OPEP et l'AIE - Fioulmarket Après la reconnaissance de l'indépendance des régions séparatistes prorusses et l'autorisation d'entrer dans ces territoires, les récentes décisions de Vladimir Poutine ont été vivement . Inapplicabilité par le lotisseur du régime de la TVA sur […] La situation politique actuelle au Burkina Faso après les récentes ... 9 janvier 2017. Les Ex commentent les décisions récentes de Justin Trudeau. A quelques encablures de l'élection présidentielle du 11 octobre 2015, un citoyen s'autorise au nom de la liberté d'opinion d'analyser la situation politique actuelle au Burkina Faso après les récentes décisions d'invalidation des 25 et 29 août 2015 de certaines candidatures aux élections législative et présidentielle et les chances de succès de ces candidatures à la . Parmi les quatre affaires rendues publiques, on s'attardera plus particulièrement sur . Décisions et activités récentes des organisations du système des Nations Unies intéressant l'action de l'UNESCO Conférence : UNESCO. Sanctions DGCCRF pour non respect des délais de paiement Aperçu des dernières décisions rendues en matière de visites et saisies ...
La Zone Définition Argot, Articles L